Texte rédigé par Véronique Chapuis-Thuault
C’est le défi relevé par LEX Colibri, start-up legaltech fondée par Véronique Chapuis-Thuault en 2019 sur la base de son expérience de directrice juridique, propriété intellectuelle et conformité dans des groupes industriels internationaux et une organisation de recherche partenariale. Elle est également Ambassadrice de l’ONG Respect Zone et co-fondatrice de Respect Zone Handi luttant pour l’accessibilité numérique des personnes en situation de handicap.
Le Droit et les enjeux juridiques sont souvent considérés comme une source de complexité voire même de blocage à la liberté d’entreprendre, de collaborer ou d’innover. Ainsi on constate fréquemment que les projets et les stratégies se conçoivent et se déploient en prenant en compte les enjeux politiques, économiques, sociaux ou financiers mais pas les enjeux juridiques. Les questions juridiques sont encore trop souvent considérées en aval lors de la mise en œuvre de la décision. Et c’est ainsi que des contraintes, des éléments de surcoût ou des interdictions peuvent ressortir pour assurer le respect du projet au droit applicable : par exemple, une collaboration entre des équipes doit être réorganisée pour éviter le prêt illicite de main d’œuvre, des échanges entre concurrents doivent être stoppés pour ne pas être qualifiés d’entente en infraction au droit de la concurrence, un processus qualité spécifique doit être mis en place car un montant élevé de responsabilité est imposé par un client ou le bon à tirer d’une publicité doit être modifié pour l’adapter à la réglementation applicable. Cette démarche de prise en compte du droit a posteriori peut induire des frustrations : l’émergence de nouvelles questions ou décisions à prendre est vue comme une perte de temps. La tentation pour les résoudre est d’aller à l’essentiel, de considérer certains risques comme des détails improbables et de trouver des solutions rapides et simples pour permettre au projet d’avancer. C’est là que la démarche d’entreprendre se heurte à la démarche juridique, bien involontairement il est vrai, mais de façon suffisamment récurrente pour donner envie de changer le processus.
Seul, on va plus vite mais Ensemble, on va plus loin. Et si nous faisions autrement ?
« Faire autrement » implique de dépasser les visions historiques. C’est changer le regard pour voir le droit comme un booster plutôt qu’un show-stopper. Pour réussir, le développement d’un dialogue inter-métiers est nécessaire mais il doit être empreint d’une vraie écoute dans le respect de chacun. Le respect permet de créer un cercle vertueux pouvant faire émerger la reconnaissance. L’Intelligence Juridique et l’Ethique complètent la démarche en amenant des logiques d’approche, des méthodes et des outils pour développer une base de communication appréciée, source de succès. Elles permettent d’émettre par exemple, des grilles de lecture simples et claires mettant en lumière les enjeux stratégiques du droit ainsi que des logigrammes décisionnels montrant les solutions opérationnelles ou juridiques à apporter avec leurs points de décisions. L’intelligence artificielle va y contribuer en offrant des outils.
La mission de LEX Colibri est d’accompagner les décideurs et les juristes dans cette voie de modernisation via le respect créant un terreau favorable à l’émergence de solutions et d’innovations juridiques rapides, simples et efficaces pour les entreprises.
LEX’ Do It
Véronique Chapuis-Thuault, mai 2019
